Nos conditions générales de vente
Préliminaire :
D’une manière générale, la Boutique des Menues entend placer ses relations avec sa clientèle sous le signe de la confiance réciproque.
Un problème ? Contactez notre service Clients pour trouver un règlement amiable.
En l’absence d’accord amiable, ce sont nos conditions générales de vente ci-dessous qui s’appliquent.
Prix
Nos prix sont libellés en euros. Ils s’entendent TTC, au tarif en vigueur au jour de la passation de la commande
Livraison
La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l’acquéreur, soit par un avis de mise à disposition, soit par la délivrance à un expediteur ou un transporteur dans les locaux du vendeur ou dans tous autres locaux désignés.
La vérification des marchandises par l’acheteur doit être effectuée au moment de leur prise en charge.
En cas d’avarie ou de manquants, de réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré, l’acheteur émettra des réserves claires et précises qu’il notifiera dans un délai de trois jours suivant la date de livraison par écrit auprès du vendeur ou du transporteur. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toutes justifications quant à la réalité des anomalies constatées.
Delais de livraison
Nos livraisons se faisant par Colissimo, le délai de livraison est de 2 à 8 jours.
Sauf en cas de force majeure, en cas de retard de livraison d’une durée supérieure à 3 jours après la date indicative de la livraison, l’acheteur aura l’option d’annuler sa commande, sans pouvoir prétendre à quelque indemnité que ce soit.
Retours
Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord entre le vendeur et l’acquéreur. Les frais de retours des produits sont à la charge de l’acheteur.
Garantie
Le vendeur apportera le plus grand soin à l’exécution de la commande et à la qualité des produits. En cas de défectuosité reconnue par le vendeur, l’obligation de ce dernier se limitera au remplacement ou au remboursement des quantités défectueuses, sans aucune indemnité. Sont exclus de la garantie les défauts et dommages résultant d’un stockage, de manutention, de transport ou d’utilisation dans des conditions anormales ou non conformes avec la nature , les prescriptions, l’aptitude à l’emploi du produit.
Paiement
Sauf conditions particulières , les commandes sont payables au moment de la commande.
La commande est immédiatement validée en cas de paiement par carte bancaire.
En cas de paiement par chèque ou virement, votre commande ne sera validée qu’à l’encaissement de votre paiement.
Clause résolutoire
En cas de défaut de paiement quarante huit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit par le vendeur qui pourra demander en référé la restitution des marchandises, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts. Les sommes restant dues pour d’autres livraisons deviendront immédiatement exigibles si l’acheteur n’opte pas pour la résolution des commandes correspondantes.
Réserve de propriété
Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu’au complet règlement de leur prix. Toutefois, les risques afférents aux marchandises seront transférés à l’acheteur ou au transporteur, dès la remise physique des produits.
Attribution de juridiction
Tout litige relative aux présentes sera de la compétence du tribunal de commerce de Paris
Toute commande de produits implique l’adhésion sans réserves aux présentes conditions de vente.
Nb : l’identité du vendeur designé ci-dessus est celle de l’exploitant de La Boutique des Menues, à la date de passation de votre commande.
